Attention : aucun droit ne peut être dérivé de ces conditions générales. Consultez un juriste si vous avez des doutes concernant leur contenu.
Table des matières :
Article 1 – Définitions
Article 2 – Identité de l'entrepreneur
Article 3 – Applicabilité
Article 4 – L'offre
Article 5 – Le contrat
Article 6 – Droit de rétractation
Article 7 – Frais en cas de rétractation
Article 8 – Exclusion du droit de rétractation
Article 9 – Le prix
Article 10 – Conformité et garantie
Article 11 – Livraison et exécution
Article 12 – Transactions à durée déterminée : durée, résiliation et prolongation
Article 13 – Paiement
Article 14 – Procédure de réclamation
Article 15 – Litiges
Article 16 – Dispositions complémentaires ou dérogatoires
Article 17 – Propriété intellectuelle
Article 18 – Données personnelles
Article 19 – Droit applicable et tribunal compétent
Article 20 – Liens
Article 1 – Définitions
Dans ces conditions, on entend par :
1. Délai de réflexion : la période pendant laquelle le consommateur peut exercer son droit de rétractation ;
2. Consommateur : la personne physique qui n'agit pas dans l'exercice d'une profession ou d'une entreprise et qui conclut un contrat à distance avec l'entrepreneur ;
3. Jour : jour calendaire ;
4. Transaction à durée déterminée : un contrat à distance concernant une série de produits et/ou de services, dont l'obligation de livraison et/ou de réception est échelonnée dans le temps ;
5. Support durable : tout moyen permettant au consommateur ou à l'entrepreneur de stocker des informations qui lui sont adressées personnellement, d'une manière permettant la consultation future et la reproduction inchangée des informations stockées.
6. Droit de rétractation : la possibilité pour le consommateur de renoncer au contrat à distance dans le délai de réflexion ;
7. Entrepreneur : la personne physique ou morale qui propose des produits et/ou des services à distance aux consommateurs ;
8. Contrat à distance : un contrat dans le cadre duquel, dans le système de vente à distance de produits et/ou de services organisé par l'entrepreneur, jusqu'à la conclusion du contrat incluse, il est fait usage exclusivement d'une ou plusieurs techniques de communication à distance ;
9. Technique de communication à distance : moyen pouvant être utilisé pour conclure un contrat, sans que le consommateur et l'entrepreneur ne se trouvent simultanément dans le même espace.
Article 2 – Identité de l'entrepreneur
1Qlick B.V.
Siège social : Otterkoog 99B, 1822BX Alkmaar
Adresse e-mail : [email protected]
Numéro de la Chambre de commerce : 84774495
Numéro d'identification TVA : NL863361985B01
Article 3 – Applicabilité
1. Ces conditions générales s'appliquent à chaque offre de l'entrepreneur et à chaque contrat à distance conclu entre l'entrepreneur et le consommateur.
2. Avant la conclusion du contrat à distance, le texte de ces conditions générales est mis à la disposition du consommateur. Si cela n'est raisonnablement pas possible, avant la conclusion du contrat à distance, il sera indiqué que les conditions générales peuvent être consultées chez l'entrepreneur et qu'elles seront envoyées gratuitement au consommateur dès que possible sur demande.
3. Si le contrat à distance est conclu par voie électronique, par dérogation au paragraphe précédent et avant la conclusion du contrat à distance, le texte de ces conditions générales peut être mis à la disposition du consommateur par voie électronique de telle manière qu'il puisse les stocker facilement sur un support durable. Si cela n'est raisonnablement pas possible, avant la conclusion du contrat à distance, il sera indiqué où les conditions générales peuvent être consultées par voie électronique et qu'elles seront envoyées gratuitement au consommateur sur demande, par voie électronique ou autre.
4. Dans le cas où, outre ces conditions générales, des conditions spécifiques de produits ou de services sont également applicables, les deuxième et troisième paragraphes s'appliquent par analogie et, en cas de conditions générales contradictoires, le consommateur peut toujours se prévaloir de la disposition qui lui est la plus favorable.
Article 4 – L'offre
1. Si une offre a une durée de validité limitée ou est soumise à des conditions, cela est expressément mentionné dans l'offre.
2. L'offre contient une description complète et précise des produits et/ou services proposés. La description est suffisamment détaillée pour permettre au consommateur d'évaluer correctement l'offre. Si l'entrepreneur utilise des images, celles-ci constituent une représentation fidèle des produits et/ou services proposés. Les erreurs ou fautes manifestes dans l'offre n'engagent pas l'entrepreneur. Sont expressément mentionnées ici les erreurs dans l'offre annoncée ailleurs que sur le site de l'entrepreneur, les informations sur le site de l'entrepreneur pouvant toujours être considérées comme faisant foi.
3. Chaque offre contient des informations telles qu'il est clair pour le consommateur quels sont les droits et obligations liés à l'acceptation de l'offre. Cela concerne en particulier :
● le prix toutes taxes comprises ;
● les éventuels frais de livraison ;
● la manière dont le contrat sera conclu et les actions nécessaires à cet effet ;
● l'applicabilité ou non du droit de rétractation ;
● le mode de paiement, de livraison et d'exécution du contrat ;
● le délai d'acceptation de l'offre, ou le délai pendant lequel l'entrepreneur garantit le prix ;
● le montant du tarif de communication à distance si les coûts d'utilisation de la technique de communication à distance sont calculés sur une base autre que le tarif de base normal du moyen de communication utilisé ;
● si le contrat est archivé après sa conclusion, et si oui, de quelle manière il est consultable pour le consommateur ;
● la manière dont le consommateur, avant la conclusion du contrat, peut vérifier et, si souhaité, corriger les données qu'il a fournies dans le cadre du contrat ;
● les éventuelles autres langues dans lesquelles, outre le néerlandais, le contrat peut être conclu ;
● les codes de conduite auxquels l'entrepreneur s'est soumis et la manière dont le consommateur peut consulter ces codes de conduite par voie électronique ; et
● la durée minimale du contrat à distance dans le cas d'une transaction à durée déterminée.
Article 5 – Le contrat
1. Le contrat est conclu, sous réserve de ce qui est stipulé au paragraphe 4, au moment de l'acceptation de l'offre par le consommateur et du respect des conditions qui y sont attachées.
2. Si le consommateur a accepté l'offre par voie électronique, l'entrepreneur confirme immédiatement par voie électronique la réception de l'acceptation de l'offre. Tant que la réception de cette acceptation n'a pas été confirmée par l'entrepreneur, le consommateur peut résilier le contrat.
3. Si le contrat est conclu par voie électronique, l'entrepreneur prend les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour sécuriser le transfert électronique des données et assure un environnement web sécurisé. Si le consommateur peut payer par voie électronique, l'entrepreneur observera à cet effet les mesures de sécurité appropriées.
4. L'entrepreneur peut – dans le cadre légal – s'informer de la capacité du consommateur à remplir ses obligations de paiement, ainsi que de tous les faits et facteurs importants pour une conclusion responsable du contrat à distance. Si l'entrepreneur, sur la base de cette enquête, a de bonnes raisons de ne pas conclure le contrat, il est en droit de refuser une commande ou une demande de manière motivée ou d'attacher des conditions particulières à l'exécution.
5. L'entrepreneur fournira au consommateur, avec le produit ou le service, les informations suivantes, par écrit ou de manière à ce qu'elles puissent être stockées de façon accessible par le consommateur sur un support durable :
a. l'adresse de visite de l'établissement de l'entrepreneur où le consommateur peut s'adresser pour les réclamations ;
b. les conditions et la manière dont le consommateur peut exercer le droit de rétractation, ou une mention claire de l'exclusion du droit de rétractation ;
c. les informations sur les garanties et le service après-vente existant ;
d. les données reprises à l'article 4, paragraphe 3 de ces conditions, sauf si l'entrepreneur a déjà fourni ces données au consommateur avant l'exécution du contrat ;
e. les exigences de résiliation du contrat si le contrat a une durée de plus d'un an ou est de durée indéterminée.
6. En cas de transaction à durée déterminée, la disposition du paragraphe précédent ne s'applique qu'à la première livraison.
Article 6 – Droit de rétractation
1. Lors de l'achat de produits, le consommateur a la possibilité de résilier le contrat sans indication de motif pendant 14 jours. Ce délai de réflexion commence le jour suivant la réception du produit par le consommateur ou un représentant désigné à l'avance par le consommateur et communiqué à l'entrepreneur.
2. Pendant le délai de réflexion, le consommateur manipulera le produit et l'emballage avec soin. Il ne déballera ou n'utilisera le produit que dans la mesure nécessaire pour déterminer s'il souhaite le conserver. S'il exerce son droit de rétractation, il retournera le produit avec tous les accessoires fournis et – si raisonnablement possible – dans son état et emballage d'origine à l'entrepreneur, conformément aux instructions raisonnables et claires fournies par l'entrepreneur.
Article 7 – Frais en cas de rétractation
1. Si le consommateur exerce son droit de rétractation, seuls les frais de retour sont à sa charge.
2. Si le consommateur a payé un montant, l'entrepreneur remboursera ce montant dès que possible, mais au plus tard dans les 14 jours suivant le retour ou la rétractation.
Article 8 – Exclusion du droit de rétractation
1. L'entrepreneur peut exclure le droit de rétractation du consommateur dans la mesure prévue aux paragraphes 2 et 3. L'exclusion du droit de rétractation ne s'applique que si l'entrepreneur l'a clairement mentionné dans l'offre, au moins en temps utile avant la conclusion du contrat.
2. L'exclusion du droit de rétractation n'est possible que pour les produits :
1. qui ont été réalisés par l'entrepreneur selon les spécifications du consommateur ;
b. qui sont clairement de nature personnelle ;
c. qui ne peuvent pas être retournés en raison de leur nature ;
d. qui peuvent se détériorer ou se périmer rapidement ;
e. dont le prix est lié à des fluctuations sur le marché financier sur lesquelles l'entrepreneur n'a pas d'influence ;
f. pour les journaux et magazines individuels ;
g. pour les enregistrements audio et vidéo et les logiciels informatiques dont le consommateur a brisé le scellement.
1. L'exclusion du droit de rétractation n'est possible que pour les services :
a. concernant l'hébergement, le transport, la restauration ou les loisirs à effectuer à une date déterminée ou pendant une période déterminée ;
b. dont la livraison a commencé avec le consentement exprès du consommateur avant l'expiration du délai de réflexion ;
c. concernant les paris et les loteries.
Article 9 – Le prix
1. Pendant la période de validité indiquée dans l'offre, les prix des produits et/ou services proposés ne seront pas augmentés, sauf modifications de prix résultant de changements de taux de TVA ou d'erreurs manifestes.
2. Par dérogation au paragraphe précédent, l'entrepreneur peut proposer à des prix variables des produits ou services dont les prix sont liés à des fluctuations sur le marché financier et sur lesquels l'entrepreneur n'a pas d'influence. Cette dépendance aux fluctuations et le fait que les prix mentionnés éventuellement sont des prix indicatifs sont mentionnés dans l'offre.
3. Les augmentations de prix dans les 3 mois suivant la conclusion du contrat ne sont autorisées que si elles résultent de dispositions légales ou réglementaires.
4. Les augmentations de prix à partir de 3 mois après la conclusion du contrat ne sont autorisées que si l'entrepreneur l'a stipulé et :
a. elles résultent de dispositions légales ou réglementaires ; ou
b. le consommateur a le pouvoir de résilier le contrat à compter du jour où l'augmentation de prix prend effet.
5. Les prix mentionnés dans l'offre de produits ou de services sont TVA comprise.
Article 10 – Conformité et Garantie
1. Le vendeur garantit que les produits et/ou services sont conformes au contrat, aux spécifications mentionnées dans l'offre, aux exigences raisonnables de qualité et/ou d'utilisation, ainsi qu'aux dispositions légales et/ou réglementations en vigueur à la date de conclusion du contrat. Si convenu, le vendeur garantit également que le produit est adapté à une utilisation autre que normale.
2. Une garantie fournie par le vendeur, le fabricant ou l'importateur ne porte pas atteinte aux droits légaux et réclamations que le consommateur peut faire valoir à l'encontre du vendeur en vertu du contrat.
Article 11 – Livraison et exécution
1. Le vendeur apportera le plus grand soin lors de la réception et de l'exécution des commandes de produits ainsi que lors de l'évaluation des demandes de prestations de services.
2. Le lieu de livraison est l'adresse que le consommateur a communiquée à l'entreprise.
3. Conformément aux dispositions de l'article 4 des présentes conditions générales, l'entreprise exécutera les commandes acceptées dans les meilleurs délais, au plus tard dans un délai de 30 jours, sauf accord d'un délai de livraison plus long. En cas de retard de livraison, ou si une commande ne peut être exécutée ou seulement partiellement, le consommateur en sera informé au plus tard 30 jours après avoir passé commande. Dans ce cas, le consommateur a le droit de résilier le contrat sans frais et d'obtenir réparation le cas échéant.
4. En cas de résiliation conformément à l'alinéa précédent, le vendeur remboursera le montant payé par le consommateur dans les meilleurs délais, au plus tard 30 jours après la résiliation.
5. Si la livraison d'un produit commandé s'avère impossible, le vendeur s'efforcera de proposer un article de remplacement. Au plus tard lors de la livraison, il sera clairement et de manière compréhensible indiqué qu'un article de remplacement est livré. Pour les articles de remplacement, le droit de rétractation ne peut être exclu. Les frais d'un éventuel retour sont à la charge du vendeur.
6. Le risque de détérioration et/ou de perte des produits incombe au vendeur jusqu'au moment de la livraison au consommateur ou à un représentant désigné au préalable et porté à la connaissance du vendeur, sauf convention contraire expresse.
Article 12 – Transactions à durée déterminée : durée, résiliation et prolongation
Résiliation
1. Le consommateur peut résilier à tout moment un contrat conclu pour une durée indéterminée et portant sur la livraison régulière de produits (y compris l'électricité) ou de services, moyennant le respect des règles de résiliation convenues et d'un délai de préavis d'un mois maximum.
2. Le consommateur peut résilier à tout moment un contrat conclu pour une durée déterminée et portant sur la livraison régulière de produits (y compris l'électricité) ou de services, à la fin de la durée déterminée, moyennant le respect des règles de résiliation convenues et d'un délai de préavis d'un mois maximum.
3. Le consommateur peut résilier les contrats mentionnés aux alinéas précédents :
● à tout moment sans être limité à une résiliation à une date ou durant une période déterminée ;
● au moins de la même manière qu'ils ont été conclus par lui ;
● toujours avec le même délai de préavis que celui stipulé par le vendeur pour lui-même.
Prolongation
1. Un contrat conclu pour une durée déterminée et portant sur la livraison régulière de produits (y compris l'électricité) ou de services ne peut être tacitement prolongé ou renouvelé pour une durée déterminée.
2. Par dérogation à l'alinéa précédent, un contrat conclu pour une durée déterminée et portant sur la livraison régulière de quotidiens, journaux, hebdomadaires et magazines peut être tacitement prolongé pour une durée déterminée de trois mois maximum, si le consommateur peut résilier ce contrat prolongé à la fin de la prolongation avec un délai de préavis d'un mois maximum.
3. Un contrat conclu pour une durée déterminée et portant sur la livraison régulière de produits ou de services ne peut être tacitement prolongé pour une durée indéterminée que si le consommateur peut résilier à tout moment avec un délai de préavis d'un mois maximum, et un délai de préavis de trois mois maximum si le contrat porte sur la livraison régulière, mais moins d'une fois par mois, de quotidiens, journaux, hebdomadaires et magazines.
4. Un contrat à durée limitée portant sur la livraison régulière de quotidiens, journaux, hebdomadaires et magazines à titre de découverte (abonnement d'essai ou de découverte) n'est pas tacitement reconduit et prend fin automatiquement à l'issue de la période d'essai ou de découverte.
Durée
5. Si un contrat a une durée supérieure à un an, le consommateur peut, après un an, résilier le contrat à tout moment avec un délai de préavis d'un mois maximum, sauf si l'équité et la bonne foi s'opposent à une résiliation avant la fin de la durée convenue.
Article 13 – Paiement
1. Sauf convention contraire, les montants dus par le consommateur doivent être réglés dans un délai de 14 jours suivant le début du délai de rétractation visé à l'article 6, alinéa 1. Dans le cas d'un contrat de prestation de service, ce délai commence après que le consommateur a reçu la confirmation du contrat.
2. Lors de la vente de produits aux consommateurs, les conditions générales ne peuvent jamais stipuler un paiement anticipé de plus de 50 %. Lorsqu'un paiement anticipé est stipulé, le consommateur ne peut faire valoir aucun droit concernant l'exécution de la commande ou du/des service(s) en question avant que le paiement anticipé stipulé n'ait été effectué.
3. Le consommateur a l'obligation de signaler immédiatement au vendeur toute inexactitude dans les données de paiement fournies ou mentionnées.
4. En cas de défaut de paiement du consommateur, le vendeur a le droit, sous réserve des restrictions légales, de facturer les frais raisonnables communiqués au préalable au consommateur.
Article 14 – Procédure de réclamation
1. Le vendeur dispose d'une procédure de réclamation suffisamment portée à la connaissance du public et traite les réclamations conformément à cette procédure.
2. Les réclamations concernant l'exécution du contrat doivent être soumises au vendeur dans un délai raisonnable, de manière complète et clairement décrites, après que le consommateur a constaté les défauts.
3. Les réclamations soumises au vendeur recevront une réponse dans un délai de 14 jours à compter de la date de réception. Si une réclamation nécessite un délai de traitement prévisiblement plus long, le vendeur répondra dans un délai de 14 jours par un accusé de réception et une indication du moment où le consommateur peut s'attendre à une réponse plus détaillée.
4. Si la réclamation ne peut être résolue par accord mutuel, il en résulte un litige pouvant faire l'objet d'une procédure de règlement des différends.
Article 15 – Litiges
1. Les contrats entre le vendeur et le consommateur auxquels s'appliquent les présentes conditions générales sont exclusivement régis par le droit néerlandais.
Article 16 – Dispositions complémentaires ou dérogatoires
Les dispositions complémentaires ou dérogatoires aux présentes conditions générales ne peuvent être défavorables au consommateur et doivent être établies par écrit ou de manière à pouvoir être conservées par le consommateur de façon accessible sur un support durable.
Article 17 Propriété intellectuelle
L'Acheteur reconnaît expressément que tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux informations affichées, communications ou autres expressions concernant les produits et/ou le site internet appartiennent à simplycosy.nl, ses fournisseurs ou autres ayants droit.
Article 18 Données personnelles
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